Il n'y a ni crime ni délit sans intention de le commettre. Toutefois, lorsque le présent Code le prévoit expressément, un délit peut être constitué par une mise en danger délibérée d'autrui ou par une négligence caractérisée.
La maladresse, l'imprudence, l'inattention ou le manquement à une obligation de sécurité peut constituer un délit ou une contravention selon les dispositions du présent Code.